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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GEORGES BONFILS
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LE VIEUX CHAPITRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VIEUX CHAPITRE
GEORGES BONFILS S.A., société anonyme, 20, quai d'Alger, 34200 SETE.

Numéro de dépôt :
1309611
Date de dépôt :
17/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/1995

Présentation de la marque LE VIEUX CHAPITRE

Déposée le 17 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) GEORGES BONFILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE VIEUX CHAPITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEORGES BONFILS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque LE VIEUX CHAPITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VIEUX CHAPITRE est expirée depuis le 17 mai 1995.

GEORGES BONFILS a également déposé les autres marques suivantes : CHEBEC , CORMOLET , BERAND VERMEIL , COMOLET , PRINCE DE GRAMMONTS , GRAMMONTS , BERAND , CLERVILLON , PRINCE DE LUNE , CUVÉE DU CHEVALIER CLERVILLE


GEORGES BONFILS S.A., société anonyme, 20, quai d'Alger, 34200 SETE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42

Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.